18 membres du CM présents, 1 absente: Mme Deschamps (pouvoir donné à Mme Vetil)

Public : 7 personnes présentes

Ordre du Jour :

1. Élection des délégués aux divers syndicats communaux
2. Mise en place des diverses commissions (hors Commission d’Appel d’Offres et Commission Finances)

Modalités d’élections :

Un travail préalable de répartition des sièges dans les différents syndicats et commissions avait été fait au sein de la liste majoritaire Passion Rurale. L’appel à candidature des élus d’AlterNesles a, lui, été fait lors de la séance du conseil.

I- Syndicats de communes

1. Synd. Intercommunal de Transports scolaires
   • Anciens titulaires : Melle Callandre / M. Lefebvre
   • Reconduits  en titulaires : Melle Calandre / M. Lefebvre ; Suppléants : Mme Witczymisyn / M.Perelman
2. Synd. Pour l’aménagement de la Vallée du Sausseron (SIAVS)
   • Continuité écologique, entretien des berges…
   • Jusque-là, Président : M. Chevallier
   • 2 titulaires : M. Chevallier / Melle Bertrand ; 2 suppléants : M. Perelman / M. Gosset
   • 1ère réunion, le 29/04
3. Synd. des Eaux usées
   • 3 titulaires reconduits : M. Gueroult / M. Buatois / M. Derue (?) ancien maire de Butry ; 3 suppléants : M. Cleach / M. Dauge / Mme Vetil
4. SMIRTOM
   • Titulaire : M. Dauge ; Suppléant : M. Perelman
5. Synd du développement du sport dans la vallée de l’Oise et du Sausseron : SISVOS
   • Objet : « Coup de pouce » donné à l’investissement dans les petits clubs.
   • Bon lien entre les communes
   • 3 titulaires reconduits : Melle Calandre / Mme Bergeron / M. Lefebvre
6. Synd d’étude et de réalisation de contrats de la Vallée du Sausseron : SMERCS
   • Objet : ruissellement des eaux. Synd. présidé par la commune de Nesles.
   • Les contrats sont réalisés par les communes qui présentent elles-mêmes leurs projets. Financement Conseil Général et Régional (subventions en baisse de la part du CR).
   • Titulaires : M. Gueroult / M. Chevallier (reconduits) ; Suppléants : M. Cleach
7. Parc Naturel du Vexin PNR
   • Instance importante car elle regroupe beaucoup de communes
   • 4 commissions à l’intérieur de cette instance  :
     1. patrimoine
     2. environnement
     3. développement économique
     4. agricole
   • Des membres extérieurs sont sollicités pour participer à ces commissions.
   • Titulaire : M. Gueroult ; Suppléant : M. Buatois
   • Ex. d’aide apportée par ce synd. : façade de l’ancienne quincaillerie.
8. Synd départemental d’électricité du val d’Oise
   • Obtention de subvention sur présentation de projets (ex : changement des ampoules publiques)
   • Titulaire : M. Dauge ; Suppléant : M. Duquesne
9. Comité national d’action sociale (CNAS)
   • Sorte de CE organisé sous forme de comité national ; Cotisation annuelle payée par la mairie.
   • Aurélia HUPPE représentante du personnel ; Mme Witczymysyn titulaire.
10. Fourrière du Val d’Oise
    • A savoir : la SPA n’assure plus les fonctions départementales, donc chaque département doit se débrouiller.
    • Titulaire : aucun conseiller n’ayant postulé, cette décision est à remettre à l’ordre du jour d’un prochain conseil municipal.

II- Commissions

1. Commission scolaire
   • Traite de problèmes scolaires spécifiques
   • Titulaires : Mmes Deshons / Calandre / Mirtil / Witczymysyn / Bertrand ; M. Gosset
2. Commission Caisse des Ecoles
   • Sorte de CA avec budget qui traite les voyages scolaires, les pbs de photocopieuse de téléphonie, etc…
   • Composée d’élus et de membres extérieurs élus par l’AG (qui se tiendra a priori à la rentrée des vacances de printemps)
   • Titulaires : M. Guéroult, Mme Deshons, M. Buatois, Mme Mirtil, Mme Cayzergues, Mme Witczymysyn
3. Commission agricole
   • Ex : entretien des chemins, etc…
   • Titulaires : M. Dauge, M. Chevallier,M. Cleach
4. Commission animation / comité des fêtes / associations / sport
   • Composition : 11 membres statutaires / 9 membres extérieurs
   • Titulaires : M. Guéroult, Gosset, Duquesne, Dumaine, Lefebvre, Buatois, Dauge, Mmes Bergeron, Mirtil, Vetil, Deschamps ; Extérieurs ajoutés : M. Angot, M. Verecchia ; M. Rigollet, M. Delaroque, M et Mme Gendre, Mme Rousset, Mme Le Parc, M. Roux, M. Perniceni, M. Fauvel, M. Marchal
   • Fonctionnement du comité des fêtes : a priori, Mme Le Parc prendrait la présidence et 2 ou 3 vice-présidents se répartiraient les tâches.
   • Rappel : Chaque membre du conseil municipal est actif au sein du comité des fêtes.
5. Commission sports
   • Titulaires : M. Lefebvre, Cleach, Gosset ; Mme Bergeron
6. Commission Foyer Rural
   • Cf. travaux, budget, fonctionnement du FR
   • M. Chevallier, Mmes Bergeron, Vetil, Deschamps
7. Commission travaux / voirie/ Projets
   • M. Chevallier, Cleach, Gosset, Buatois, Duquesne, Perelman, Lefebvre ; membre extérieur : M. Fauvel
8. Commission cimetière
   • Achat d’un logiciel, Synd présidé par la commune de Nesles.
   • Gestion des tombes à concession perpétuelle.
   • Travail de recherches, d’archives.
   • Titulaire : M. Dumaine ; membres extérieurs : Mme Le Parc, Sophie Castillon
   • Pas d’autre candidat
9. Commission urbanisme
   • M. Dumaine, M. Cleach, M. Dauge, M. Buatois, M. Gosset, et en « forme élargie » : Mme Vetil/ M. Duquesne
   • Transvasement du POS vers le PLU
   • Commission réunie le samedi matin ; Synd présidé par la commune de Nesles.
   • Commission élargie : travail sur le PLU ; Commission restreinte : accueil du public
10. Commission Communication & Information
    • BIM / Site web de la commune
    • Titulaires : Mmes Deshons, Vetil, Witzcymysyn, Mirtil, M. Buatois ; membres extérieurs : Mmes Le Parc, Gueffier, Millettre, M. Verecchia, Deschamps
    • Les élus AlterNesles interrogent le conseil en ce qui concerne la gestion du site Internet de la commune :
      Réponse du conseil : Les textes sont à proposer par la commission qui les valide avant leur intégration. Les textes doivent être « d’intérêt général ». Les textes sont ensuite mis en ligne par le « webmaster » qui est un prestataire de service rémunéré sur le budget communal.
11. Commission personnel communal
    • M. Duquesne, Chevallier, Buatois, Dumaine, Mmes Deschamps, Deshons
12. Commission culturelle
    • Titulaires : Mmes Bertrand, Vetil, Mirtil, Bergeron, Witzcymysyn ; membres extérieurs : Mmes Laufenburger, Postal, Vincent
    • Les élus AlterNesles interrogent le conseil pour connaître les modalités de candidatures pour les membres extérieurs au conseil siégeant dans certaines commissions
      Réponse du conseil : ces personnes doivent se faire connaître en Mairie afin de déposer leur candidature.

Fin de l’attribution des commissions.

M.Gueroult demande à M.Buatois de présenter un peu ce qui se dira jeudi 10/04 en CM sur le budget.

Intervention des élus AlterNesles en ce qui concerne la mise en place d’une commission environnement.

Après discussion au sein du conseil, il est décidé la mise en place de cette commission.

Titulaires : M. Perelman, Mme Bertrand, M. Buatois, M. Chevallier

Retour sur le budget.

Intervention des élus d’AlterNesles afin de savoir dans quels délais les documents soumis à délibérations seront remis aux conseillers municipaux pour une étude préalable.

Réponse de M. Buatois signifiant que les délais étant courts (date limite des votes le 30/04/2014), aucun document ne pourra être consultable avant le conseil municipal du 10/04/2014, d’autant que la commission Finances n’a à ce jour toujours pas achevé le travail préalable au conseil.

Les élus AlterNesles mettent en avant le fait qu’il est dommageable que le conseil ait à délibérer sur des éléments sans avoir pu les étudier au préalable, et ils renouvellent leur requête en ce qui concerne la commission Finances. Commission Finances pour laquelle ils ont postulé mais dont les modalités d’installation, différentes des commissions mises en place lors de ce conseil, les ont évincés, ce qui ne semble pas conforme à l’esprit de la loi.

Les élus AlterNesles demandent s’il leur serait possible de participer à la commission Finances du lundi 7 avril. La réponse faite est : « Oui mais uniquement en auditeur libre, sans accès aux documents« .

Il est alors conseillé aux élus pour en savoir plus et se préparer au prochain conseil municipal de se référer au BIM où figurent les chiffres du budget 2013.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.