Compte rendu Conseil Municipal du 27 juin 2014

Mr le Maire et 12 conseillers municipaux étaient présents, 6 des 7 conseillers absents avaient fourni des pouvoirs.

Lecture du procès-verbal du conseil municipal de mai :

  • Les observations concernant l’abstention des 2 élus d’AlterNesles lors du vote du budget ont été enregistrées.
  • Informations diverses :
    • La 3ème demande de subvention du centre culturel (“la forge”) est refusée par la préfecture.
    • Le recours déposé par les élus d’AlterNesles auprès du préfet concernant leur demande de participation à la commission des finances sera à l’ordre du jour du conseil municipal de septembre, la commission siégeant en général à partir de février 2015.

Vote :

  • La prise en charge du supplément de coût de 17 000 € pour les travaux du syndicat du bassin versant, rue de Labbeville, a été votée.
  • La participation de la commune au transport scolaire pour un montant de 24 € par élève a été votée.

Remarque : le coût total du transport des élèves est de 328 € par élève, pour 97 élèves. 197 € sont pris en charge par le département et 24 € par la commune, ce qui fait un reste à charge pour les familles de 107  € par enfant.

Question AlterNesles : ne peut-on pas moduler la participation en fonction du nombre d’enfants et du revenu des familles ? (application d’un quotient familial)

Réponse du conseil : cette solution est techniquement difficile.

  • Dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires, une participation des familles pour la surveillance de la récréation de 16h00-16h30 à hauteur de 8 € par mois et par enfant a été votée. (0,50 cts d’euro la demi-heure)

Remarque : Mr le Maire a réaffirmé son désaccord avec cette réforme, mais celle-ci va néanmoins être appliquée à Nesles comme suit :

  • Les enfants auront cours le mercredi matin,
  • L’école commencera à 8h45 et se terminera à 16h00 au lieu de 16h30.

Les maîtresses ont accepté de surveiller la récréation pour les élèves obligés d’attendre 16h30 (notamment ceux qui prennent le bus scolaire dont l’horaire de départ est toujours fixé à 16h30) moyennant rémunération. Cela fixe le coût à 8 € par mois pour les élèves concernés.

Question Alternesles : ne peut-on pas opter pour un système de cartes prépayées comme cela se fait pour l’accueil péri-scolaire des Mômes du Sausseron, afin d’éviter aux parents de payer au forfait ?

Réponse du conseil : cela est techniquement difficile, mais le dispositif peut être éventuellement modifié ultérieurement.

Mr le Maire en profite pour rappeler que dans la convention STIF/commune, une subvention de 16 000€ est allouée pour le transport scolaire. Ce dernier est gratuit en primaire à Nesles pour ceux qui prennent le petit bus de la commune.

Affaires diverses :

  • Le Concert de musique classique à l’église accuse une perte de 500 €, prise en charge par la mairie. Cependant Mr le Maire insiste sur la nécessité d’améliorer l’information auprès des habitants afin d’équilibrer les comptes à l’avenir et pouvoir ainsi pérenniser ce genre d’initiative.

Question AlterNesles : ne peut-on pas demander un planning prévisionnel des événements aux différentes associations qui œuvrent sur la commune afin de mieux les anticiper?

Réponse du conseil : c’est techniquement difficile à réaliser.

  • Dans le dossier du contrat rural pour le centre culturel «la forge» et la transformation de l’ancienne quincaillerie en restaurant, les permis de construire sont lancés.
  • La réfection de la voirie rue de la l’œuf, Chenival, Vauclin, Galliéni, est effectuée.
  • Des travaux de réparation sont prévus à la mairie (vitres et gouttières) et à l’église (vitraux) suite aux orages de grêle.
  • Le projet Moulin, rue Thiébault, est en maturation ; il comporte la réfection de la passerelle sur le Sausseron, l’installation d’un éclairage public et l’aménagement du parking.
  • La réfection du Club House du tennis est à prévoir.
  • Pour les Fêtes d’été, la mairie :
    • offre un pot aux villageois après le feu d’artifice du 13 juillet,
    • participe à la fête cantonale du 14 septembre à Hérouville.
  • Enfin, un projet de surveillance du trafic routier est à l’étude à l’initiative de la gendarmerie : il s’agit d’une surveillance vidéo des routes de connexion des villages alentour afin d’améliorer le taux d’élucidation des infractions. (les caméras sont donc en principe en dehors du village).

En fin de conseil, Mr le Maire a fait part de ses inquiétudes concernant des projets d’emprunt de la part de la communauté de communes qui pourraient éventuellement financer les infrastructures de la petite enfance. Selon lui, cela risquerait à terme d’augmenter la fiscalité communale.

Le prochain conseil est fixé au 26 septembre, la séance est levée.

Marc Ropert, Pour AlterNesles

Cliquez ici pour télécharger ce compte-rendu au format PDF : CR du 27 juin 2014

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2 réflexions sur “Compte rendu Conseil Municipal du 27 juin 2014

  1. Un grand merci pour ce compte-rendu très utile de la dernière réunion du conseil municipal. Je me sens déjà beaucoup mieux informé sur les affaires du village. Pour compléter, serait il possible de recevoir un petit rappel préalable des dates des réunions du conseil. Ça donnerait la possibilité d’y assister. J’ai déjà noté que la prochaine réunion a lieu le 26 septembre.

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    • Merci Andrew. Il était prêt depuis quelques jours mais j’ai (un peu) tardé à le mettre en ligne…
      Par principe, les dates des conseils sont généralement le dernier vendredi de chaque mois (hors été, jours fériés, vacances scolaires…). Nous les afficherons au plus tôt.

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