Conseil municipal du 25 Septembre 2015

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Voici l’ordre du jour du conseil municipal du 25 septembre 2015:

  • Décision modificative n°1 : fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC*) ;
  • Décision modificative n°2 : Budget P. Pilon ;
  • Convention Tennis ;
  • Convention Piscine ;
  • SAFER* Ile de France: rétrocession de la parcelle ZE n°29 (Fonds de Flélu) ;
  • Marché de travaux accessibilité mairie-clos et couvert du restaurant: avenant n°1 ;
  • Syndicat intercommunal pour la collecte et la traitement des eaux usées : rapport annuel du délégataire 2014 ;
  • Affaires diverses.

Comme d’habitude, cette séance, ouverte à tous, se tiendra à partir de 20h45 en mairie.

* FPIC : le fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) consiste à prélever une partie des ressources de certaines intercommunalités et communes pour la reverser à des intercommunalités et communes moins favorisées, les territoires pouvant être à la fois contributeurs et bénéficiaires du FPIC.

**Safer : les sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) sont des organismes qui ont pour mission d’améliorer les structures foncières par l’installation ou le maintien d’exploitants agricoles ou forestiers, par l’accroissement de la superficie de certaines exploitations agricoles ou forestières, par la mise en valeur des sols et, éventuellement, par l’aménagement et le remaniement parcellaires (plus d’infos ici).

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