Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 septembre 2017

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Le prochain conseil municipal aura lieu vendredi 29 septembre à 20h45 en mairie.

Ordre du jour:

– Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire CIG;
– Mise à jour du tableau des effectifs (suppression 2 postes adjoints techniques principaux 2ème classe, création 2 postes adjoints techniques principaux de 1ère classe);
– PDIPR (Plan Départemental d’Itinéraires de Promenade et de Randonnées), liste des chemins inscrits.
– Questions diverses:
Projets en cours:
– Maison médicale;
– Ateliers municipaux;
– Voirie.

Nous vous rappelons que les séances des conseils municipaux sont publiques, donc ouvertes à tous les citoyens neslois désireux d’en savoir plus sur la gestion de leur commune.

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Ordre du jour du conseil municipal du 23 juin 2017

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Le prochain conseil se tiendra le vendredi 23 juin à 20h45:

  • Transport scolaire tarif + participation commune;
  • Parution dans l’écho du Val d’Oise- Devis;
  • Rapport du délégataire SEFO pour l’exercice 2016;
  • Ecole- semaine de 4 jours;

Affaires diverses:

  • comptes rendu des conseils municipaux;
  • installation provisoire du cabinet médical;

 

Un conseil municipal extra-ordinaire convoqué par décret aura également lieu le vendredi 30 juin à 20h avec comme ordre du jour la désignation des délégués des conseils municipaux en vue de l’élection des sénateurs du 24/09/17.

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 5 mai 2017

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Le prochain conseil municipal a été reporté au vendredi 5 mai 2017 20h45 en Mairie.

A l’ordre du jour de cette séance, il y aura:

  • subventions de fonctionnement 2017;
  • contrat de tonte du stade;
  • jury d’assises 2018;
  • modification du tableau des emplois;
  • festival du Vexin: convention;
  • acquisition parcelles AD n°76- AD n°81 avec une convention de servitude assainissement sur la parcelle AD n°81;
  • cimetière: nouveau cimetière: création de nouvelles concessions;
  • maison de santé
  • affaires diverses: PLU/ Protection stade/ Pylône orange antenne

Nous vous rappelons que les séances du conseil municipal sont publiques et que chacun d’entre vous peut donc venir y assister.

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 24 mars 2017

 

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Le prochain conseil municipal aura lieu vendredi 24 mars à 20h45 en mairie.

Au « menu », nous aurons:

  • compte administratif commune année 2016;
  • compte administratif eau potable année 2016;
  • compte de gestion année 2016: commune-eau potable;
  • affectation des résultats commune;
  • affectation des résultats eau potable;
  • vote des taux d’imposition;
  • budget primitif année 2017: commune;
  • budget primitif année 2017: eau potable;
  • recensement;
  • convention tennis;
  • réalisation maison de santé;
  • demande de DETR

Affaires diverses:

  • fibre optique

 

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 3 février 2017

A l’occasion des vœux du maire, nous avons attendu en vain l’hommage à un ancien fonctionnaire de la commune et les remerciements aux diverses institutions qui subventionnent largement nos projets municipaux (Conseil départemental, Communauté de communes, PNR…).

Mais tout n’est peut être pas perdu, alors ne manquez surtout pas le premier conseil municipal de cette année 2017 qui aura lieu le vendredi 03/02 à 20h45 en Mairie afin de pouvoir savourer une nouvelle fois les bons mots de M. Guéroult.

A l’ordre du jour, nous aurons :

  • Approbation de la proposition de transfert de charges de la CLECT (Comimission locale d’évaluation des charges transférées)  de la CCSI (Communauté de Communes Sausseron-Impressionistes) ;
  • Transfert ou non de la compétence PLU ;
  • Demande de subvention de fonctionnement au Conseil départemental pour la bibliothèque;
  • Transport scolaire ;
  • Éclairage publique ;
  • RTE ligne haute tension : convention de servitude sur la parcelle AB n°116 (la Grenouillère) ;
  • Schéma directeur d’assainissement : désignation d’un délégué et un suppléant ;
  • Projets en cours ;
  • Affaires diverses

Compte Rendu du conseil municipal du 25 Novembre 2016

NB: Il n’y aura pas de conseil municipal le vendredi 16 décembre comme initialement prévu.

Secrétariat de séance pour Alternesles : Benoit Boulet

Présents : Mesdames Deshons, Deschamps, Bergeron, Bertrand, Calandre

Messieurs Guéroult, Buatois, Dumaine, Dauge, Chevallier, Lefebvre, Perelman.

Absents excusés: Mesdames Mirtil (pouvoir donné à M. Dumaine) Cayzergues (pouvoir donné à Mme Calandre)

Absents non excusés: Mesdames Vetil, Millettre

  1. Lecture du Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 Novembre 2016 par Mlle Calandre.

Après la lecture du compte-rendu, M. Perelman demande pourquoi la question diverse portant sur les chiens « dangereux » n’apparaît pas. M. Gueroult répond qu’au moment de la rédaction du CR, la municipalité ne disposait pas de suffisamment d’éléments vétérinaires concernant le chien en question. M. Perelman propose qu’un arrêté municipal rappelle aux maîtres des chiens la conduite à préconiser. M. Gueroult n’y est pas favorable et préfère qu’un article dans le BIM soit rédigé à cet effet.

Vote pour à l’unanimité et signature du registre

2) Modification du tableau des emplois:

  • Départ d’un agent technique et question de son remplacement.

Il est proposé que l’agent technique parti en Octobre ne soit pas remplacé. Les deux agents restant se répartiront les tâches . Un appel à un ou plusieurs prestataires de services sera effectués si besoin et pendant les congés des agents. Un point dans un an est proposé pour savoir si cette organisation est viable ou s’il faut revenir à la situation antérieure.

Il est donc proposé au conseil de modifié la tableau des emplois afin de supprimer 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe

Proposition adoptée à l’unanimité.

  • Départ congé maternité d’un agent de l’école: Il est proposé une bascule d’un agent titulaire à temps partiel sur un poste à temps complet es durant toute le durée du congé maternité à compter du 16/11/2016. Un agent vacataire sera recruté pour combler le poste manquant.

    Proposition adoptée à l’unanimité.

    3) Point sur commissions municipales

Suite à la démission de 2 conseillés municipaux « Passion Rurale », les 2 nouveaux conseillés intègrent les commissions municipales comme suit :

Commission scolaire : M. Angot ; Mme Millettre

Caisse des écoles : Mme Millettre

Conseil d’école : Mme Millettre en suppléante

Animation comité des fêtes :M. Angot ; Mme Millettre

Sport :M. Angot

Voirie, travaux :M. Angot

Urbanisme :M. Angot

Culture : Mme Millettre

Propositions adoptées à l’unanimité

  1. Gueroult souligne que certaines commissions devront être réunies impérativement : La commission environnement et culture. En effet, comme l’avait déjà signalé les élus AlterNesles ces commissions ne se sont jamais réunies depuis le début du mandat.

    4) Projets en cours :

Maison de santé : Réunion avec M Gueroult et les professionnels de santé dans la semaine de 28 Novembre 2016 afin de lancer les appels d’offres.

Il est a noté que « un problème » ne va tarder à se présenter concernant l’accès à la médecine générale sur Nesles car le Dr Hoizey a fait part de sa volonté ne plus s’investir dans ce projet et de prendre sa retraite, sans doute bien avant l’ouverture de cette maison de Santé ;

Restaurant : Le bail est en cours de rédaction par Maitre Leroy.

Extension forge : Un mur de séparation avec un voisin menace de s’effondrer. Des coûts supplémentaires sont à envisager.

Chalet du stade : phase d’étude des devis ;

Un pot pour l’inauguration des abords du Foyer rural est prévu pour le printemps.

Des travaux de « sécurisation » de l’entrée du stade sont à prévoir. Il s’agit d’empêcher l’installation de gens du voyage. M. Cleach précise que les lieux ont été rendu très propres et en très bon état . Seul un accès à l’arrivée d’eau a été endommagé .

5) Recensement INSEE

La commune est divisée en 4 secteurs. Agents recenseurs doivent être recrutés, et 2 coordonnateurs désignés (M. Cleach et Mme Rousset) .

Une proposition de rémunération est proposée pour les agents recenseurs calquée sur la grille indiciaire du dernier recensement. Une prime par agent pouvant aller jusqu’à 300 Euros est proposée afin d’inciter les agents à un travail sérieux et rapide.

La dotation étatique s’élève 3544 Euros pour l’opération contre 4000 Euros lors du dernier recensement.

M Cleach précise que cette diminution de dotation s’explique par une volonté de développer le recensement par internet.

Il semble que la commune soit contrainte à financer une partie de la campagne à une hauteur encore indéterminée.

La campagne se promet complexe au regard du temps imparti pour sa réalisation (5 semaines dont 2 pendant les congés scolaires de février).

Le conseil autorise le Maire recruter les agents recenseurs à l’unanimité.

5) Point sur l’intercommunalité :

CLECT : Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées

M. Buatois rapporte la complexité des rapports existants au sein de l’intercommunalité.

L’arrivée de trois nouvelles communes(Auvers, Butry et Valmondois) ne semble pas se réaliser sans soucis.

  • En effet l’entretien des routes entre les communes est à la charge de l’intercommunalité. Or pour les routes des 3 nouvelles communes, un prêt a été contracté. Il ne sera pas supporté par l’intercommunalité, mais restera à la charge des communes en question (Auvers, Butry et Valmondois).
  • Ecole de musique : Chaque commune paiera au prorata du nombre d’élèves. Un plafond est toutefois instauré à hauteur de 500 Euros. Le surplus étant pris en charge par l’intercommunalité.
  • Enfance : La compétence petite enfance est depuis 2006 placée sous la responsabilité de l’intercommunalité. Un forfait de 8 Euros par an et par enfant avait été décidé. Cette somme s’avère trop faible au regard du coût réel. L’intercommunalité souhaiterait que les communes assument le coût réel. Cette proposition, si elle était adoptée représenterait un surcoût pour Nesles de 27000 Euros. 3 communes refusent cette proposition en précisant que comme les compétences ont été transférées à l’intercommunalité, il est légitime que leur financement incombent spécifiquement à cette dernière.

    Il semble que la quasi-unanimité soit nécessaire à la mise en place de cette proposition, ce qui ne semble pas être le cas. Un maintien de la contribution à 8 Euros par an et par enfant est maintenue pour 2016. La question se reposera l’an prochain.

  • Centres de loisirs : Les 3 centres de loisirs des communes entrantes sont communaux et resteront communaux. Leur gestion ne sera donc pas transférée à l’intercommunalité.

7) PLU/ Programme

Réunion publique le mardi 13 décembre à 20h au foyer rural

L’ordre du jour étant épuisé , la séance est levée à 23h.